Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) GAFFAREL MUSIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIGITAL DESIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAFFAREL MUSIQUE domicilié(e) Angle Avenue de la Mare et Rue du Compas, ZI Béthunes, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE (dossier no 2170572) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 622 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2170572) - France.
La marque DIGITAL DESIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAFFAREL MUSIQUE SA (société anonyme) - Angle Avenue de la Mare et Rue du Compas, ZI Béthunes, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE (dossier no 2170572) - France - SIREN 781622196
NOVAMARK - (dossier no 2170572) - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170572 - Publication au BOPI 2000-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Instruments de musique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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